Note d’information

Note d'information n° CNG/DGD/2026/147 du 7 octobre 2026 modifiant la note d’information n° CNG/DGD/2026/115 du 4 août 2026 relative à l'évaluation des directeurs d’hôpital au titre de l’année 2026

NOR : SFHN2625958N

BO du 9 octobre 2026
Note d'information n° DGOS/RH1/2026/128 du 2 octobre 2026 relative à la répartition par région des postes d’assistants spécialistes à temps partagé pour la période 2026-2028

NOR : SFHH2622269N

BO du 6 octobre 2026
Note d'information interministérielle n° DGS/PP5/DSS/1C/2026/135 du 1er octobre 2026 relative à la mise à jour des modalités de continuité de traitement des patients traités par la spécialité pharmaceutique LUMYKRAS® 120 mg, comprimé pelliculé (sotorasib) à la suite du non-renouvellement de l’autorisation d’accès précoce

NOR : SFHP2624022N

BO du 5 octobre 2026
Note d’information n° DGRINES/2026/137 du 23 septembre 2026 relative au lancement d’un appel à projets concernant l’élargissement des réseaux d’entrepôts de données de santé hospitaliers (EDSH)

NOR : SFHI2624561N

BO du 24 septembre 2026
Note d’information n° DGOS/P3/2026/108 du 21 septembre 2026 relative au déploiement des équipes mobiles de crise (EMC) en psychiatrie

NOR : SFHH2624996N

BO du 22 septembre 2026
Note d'information n° CNG/DGD/2026/131 du 19 août 2026 relative à l'établissement de la liste d’aptitude aux emplois de directeur d’hôpital des établissements énumérés à l’article L. 5 du code général de la fonction publique portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière au titre de l’année 2027

NOR : SFHN2622517N

BO du 20 août 2026
Note d’information n° DGCS/3A/2026/121 du 12 août 2026 relative à la remontée d’informations sur l’hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation (HT-SH)

NOR : SFHA2621076N

BO du 19 août 2026
Note d'information interministérielle n° DGS/PP5/DSS/1C/2026/118 du 7 août 2026 relative aux modalités de mise en œuvre de la campagne 2026-2027 de prévention des bronchiolites à virus respiratoire syncitial (VRS)

NOR : SFHP2620829N

BO du 12 août 2026
Note d’information n° CNG/DGD/2026/116 du 4 août 2026 relative à l'évaluation et à la prime de fonctions et de résultats des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, et des directeurs des soins des établissements mentionnés à l’article L5 du Code général de la fonction publique, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, au titre de l’année 2026

NOR : SFHN2620792N

BO du 10 août 2026
Note d’information n° CNG/DGD/2026/115 du 4 août 2026 relative à l'évaluation des directeurs d’hôpital au titre de l’année 2026

NOR : SFHN2620791N

BO du 10 août 2026
Note d’information n° DGOS/P2/2026/107 du 31 juillet 2026 relative au lancement d’un appel à projet pour la création d’un Centre national de référence de la paralysie cérébrale

NOR : SFHH2619393N

BO du 4 août 2026
Note d'information interministérielle n° DGS/PP5/DSS/1C/2026/117 du 27 juillet 2026 relative à la prise en charge du médicament de thérapie innovante VYJUVEK® (bérémagène géperpavec) dans le cadre de la rétrocession hospitalière

NOR : SFHP2620795N

BO du 30 juillet 2026
Note d’information n° DGRINES/RI1/2026/101 du 20 juillet 2026 relative aux programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins pour la campagne 2026-2027

NOR : SFHI2620338N

BO du 27 juillet 2026
Note d'information interministérielle n° DGCS/SD3B/DITND/DS/DS3C/2026/102 du 10 juillet 2026 relative à la prévention des accidents aquatiques pour les personnes présentant un trouble du spectre de l’autisme (TSA)

NOR : SFHA2618575N

BO du 10 juillet 2026
Note d’information n° DGOS/SDRI/MR/2026/88 du 2 juillet 2026 relative à l’appel à candidatures du 4ème Plan national Maladies rares (PNMR4) 2026 pour soutenir le développement et l’implémentation de tests fonctionnels dans les maladies rares

NOR : SFHH2615252N

BO du 9 juillet 2026