Décision Décision n° 2025-13 du 1er décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant délégation de signature NOR : SFHB2530612S BO du 16 décembre 2025 Décision du 11 décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique NOR : SFHB2530569S BO du 15 décembre 2025 Décision du 11 décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique NOR : SFHB2530568S BO du 15 décembre 2025 Décision du 8 décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique NOR : SFHB2530567S BO du 15 décembre 2025 Décision du 8 décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique NOR : SFHB2530566S BO du 15 décembre 2025 Décision du 5 décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique NOR : SFHB2530565S BO du 15 décembre 2025 Décision du 5 décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique NOR : SFHB2530564S BO du 15 décembre 2025 Décision du 27 novembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique NOR : SFHB2530563S BO du 15 décembre 2025 Décision du 26 novembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant autorisation de protocole de recherche sur l’embryon humain en application des dispositions de l’article L. 2151-5 du code de la santé publique NOR : SFHB2530562S BO du 15 décembre 2025 Décision du 25 novembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique NOR : SFHB2530561S BO du 15 décembre 2025 Décision du 3 octobre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique NOR : SFHB2530560S BO du 15 décembre 2025 Décision du 9 décembre 2025 portant nomination au Conseil d'orientation des conditions de travail NOR : TRST2530555S BO du 9 décembre 2025 Décision du 1er décembre 2025 portant prorogation de la désignation de l’administrateur provisoire de l’établissement public de santé de Lomagne NOR : SFHH2530545S BO du 1 décembre 2025 Décision du 26 novembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique NOR : SFHB2530539S BO du 1 décembre 2025 Décision du 20 novembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l’article L. 1131-3 du code de la santé publique NOR : SFHB2530538S BO du 1 décembre 2025 Première page Page précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 ... Page suivante Dernière page