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Détail des résultats de recherche

• SFHX2530483K.pdf

  (PDF - 82.08 Ko)

  Publié le 28 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Liste des agents de contrôle de la branche famille ayant reçu l’autorisation provisoire d’exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et des praticiens-conseils chargés du

• SFHP2529714N.pdf

  (PDF - 171.43 Ko)

  Publié le 27 octobre 2025

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  Note d’information n° DGS/PP2/2025/76 du 24 octobre 2025 relative au traitement de l'hyperthermie maligne per-anesthésique

• SFHX2530482K.pdf

  (PDF - 91.96 Ko)

  Publié le 23 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Liste des agents de contrôle de la branche maladie ayant reçu l’autorisation provisoire ainsi que l’agrément définitif d’exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et des

• SFHH2529281J.pdf

  (PDF - 301.68 Ko)

  Publié le 23 octobre 2025

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  Instruction n° DGOS/P2/2025/142 du 21 octobre 2025 relative au nouveau cahier des charges des unités cognitivo-comportementales (UCC)

• SFHH2529410N.pdf

  (PDF - 250.33 Ko)

  Publié le 23 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Note d’information n° DGOS/RH1/2025/151 du 22 octobre 2025 relative à la répartition, par région, des postes d’assistants spécialistes à temps partagé pour la période 2025-2027

• SFHP2529043J.pdf

  (PDF - 202.15 Ko)

  Publié le 23 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Instruction n° DGS/PP1/DGOS/FIP1/DSS/1B/2025/135 du 16 octobre 2025 relative aux actes de biologie médicale et d’anatomopathologie hors nomenclature éligibles au financement au titre des missions spécifiques, aux règles de facturation de ces actes et aux

• SFHR2530481A.pdf

  (PDF - 140.04 Ko)

  Publié le 21 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Arrêté du 17 octobre 2025 portant composition du jury de fin de formation des ingénieurs du génie sanitaire - Promotion 2025

• SFHR2530480A.pdf

  (PDF - 137.09 Ko)

  Publié le 21 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Arrêté du 17 octobre 2025 portant composition du jury de fin de formation des ingénieurs d’études sanitaires - Promotion 2025

• SFHX2530479K.pdf

  (PDF - 82.86 Ko)

  Publié le 21 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Liste des agents de contrôle de la branche vieillesse ayant reçu l’agrément provisoire d’exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et des praticiens-conseils chargés du c

• SFHX2530478S.pdf

  (PDF - 134.43 Ko)

  Publié le 21 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Décisions portant délégation et abrogation de signature du directeur général de la Caisse nationale de l’assurance maladie

• SFHH2528452J.pdf

  (PDF - 179.07 Ko)

  Publié le 20 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Instruction n° DGOS/FIP1/DSS/1A/2025/141 du 14 octobre 2025 relative aux priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l'activité pour la campagne 2025 portant sur l'activité 2024

• SFHP2528768N.pdf

  (PDF - 499.8 Ko)

  Publié le 20 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Note d'information interministérielle n° DGS/SP1/DGAL/SAS-SDSBEA/2025/112 du14 octobre 2025 relative au circuit d’information entre services de santé animale et services de santé humaine à l’occasion d’un cas de tuberculose bovine chez un animal

• SFHH2528618N.pdf

  (PDF - 1.34 Mo)

  Publié le 17 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Note d’information n° DGOS/RI1/2025/150 du 16 octobre 2025 relative à l’appel à projets de recherche « Données de santé et Applications (DAtAE) » pour l’année 2025

• SFHX2530477K.pdf

  (PDF - 94.8 Ko)

  Publié le 16 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Liste des agents de contrôle de la branche famille ayant reçu l’agrément définitif d’exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et praticiens-conseils chargés du contrôle

• SFHH2530476A.pdf

  (PDF - 123.88 Ko)

  Publié le 15 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Arrêté du 15 octobre 2025 portant nomination des membres du jury national des épreuves dématérialisées et des examens cliniques objectifs structurés donnant accès au troisième cycle des études de médecine au titre de l’année universitaire 2026-2027

• SFHX2530475K.pdf

  (PDF - 94.54 Ko)

  Publié le 15 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Liste des agents de contrôle de la branche maladie ayant reçu l’autorisation provisoire ainsi que l’agrément définitif d’exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et des

• SFHX2530474K.pdf

  (PDF - 104.29 Ko)

  Publié le 15 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Liste des agents de contrôle de la branche famille ayant reçu l’autorisation provisoire d’exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et des praticiens-conseils chargés du

• TSSH2527137J.pdf

  (PDF - 256.68 Ko)

  Publié le 15 octobre 2025

  Ce document se trouve dans :

  Instruction n° DGOS/FIP3/DSS/SD1A/2025/145 du 9 octobre 2025 relative à la mise en œuvre de la circulaire du Premier ministre du 23 avril 2025 relative à l’efficience et à la performance des établissements de santé