Arrêté

Arrêté du 22 avril 2026 portant inscription au titre de l’année 2026 au tableau d’avancement complémentaire à la hors classe des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

NOR : SFHN2630216A

BO du 29 mai 2026
Arrêté du 27 mai 2026 nommant les élèves attachés d’administration hospitalière à l’Ecole des hautes études en santé publique

NOR : SFHH2630215A

BO du 29 mai 2026
Arrêté du 22 mai 2026 modifiant l’arrêté du 30 janvier 2023 portant désignation des membres de la formation spécialisée du comité social d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres du travail, du plein emploi et de l'insertion, de la santé et de la prévention, des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

NOR : TRSR2630214A

BO du 29 mai 2026
Arrêté du 22 mai 2026 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2022 portant désignation des membres du comité social d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres du travail, du plein emploi et de l'insertion, de la santé et de la prévention, des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

NOR : TRSR2630213A

BO du 29 mai 2026
Arrêté du 26 mai 2026 portant renouvellement du mandat de directeur général de l’Institut de cancérologie de l’Ouest, Centre de lutte contre le cancer d’Angers et Nantes

NOR : SFHH2630212A

BO du 28 mai 2026
Arrêté du 27 mai 2026 portant nomination à la commission de la liste d’aptitude aux emplois d’agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général et de certains régimes spéciaux mentionnée à l’article R. 123-45 du code de la sécurité sociale

NOR : TRSS2630211A

BO du 28 mai 2026
Arrêté du 27 mai 2026 portant nomination à l’Ordre national des pharmaciens

NOR : SFHH2630210A

BO du 28 mai 2026
Arrêté du 22 mai 2026 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps de fonctionnaires de catégorie A

NOR : TRSR2630205A

BO du 26 mai 2026
Arrêté du 18 mai 2026 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine

NOR : SFHZ2630190A

BO du 21 mai 2026
Arrêté du 7 mai 2026 portant nomination des membres du jury des concours d’internat donnant accès, au titre de l’année universitaire 2026-2027, au troisième cycle spécialisé des études odontologiques

NOR : SFHN2630184A

BO du 19 mai 2026
Arrêté 13 mai 2026 modifiant l’arrêté du 5 mars 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes

NOR : SFHZ2630183A

BO du 18 mai 2026
Arrêté du 29 avril 2026 portant inscription, au titre de l’année 2026, au tableau d’avancement à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle des directeurs des soins

NOR : SFHN2630167A

BO du 13 mai 2026
Arrêté du 28 avril 2026 portant inscription, au titre de l’année 2026, au tableau d’avancement à la classe exceptionnelle des directeurs des soins

NOR : SFHN2630166A

BO du 13 mai 2026
Arrêté du 6 mai 2026 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps de fonctionnaires relevant de l’encadrement supérieur

NOR : TRSR2630162A

BO du 6 mai 2026
Arrêté du 5 mai 2026 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’inspection du travail

NOR : TRSR2630161A

BO du 5 mai 2026