Arrêté

Arrêté du 4 décembre 2025 portant inscription sur le tableau d’avancement au grade de conseiller technique supérieur de service social des administrations de l’État au titre de l’année 2026

NOR : TRSR2530572A

BO du 19 décembre 2025
Arrêté du 4 décembre 2025 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade d’inspecteur hors classe de l’action sanitaire et sociale au titre de l’année 2026

NOR : TRSR2530571A

BO du 19 décembre 2025
Arrêté du 4 décembre 2025 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des inspecteurs de l’action sanitaire et sociale au titre de l’année 2026

NOR : TRSR2530570A

BO du 19 décembre 2025
Arrêté du 10 décembre 2025 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2022 portant désignation des membres du comité social d’administration centrale institué dans les départements ministériels relevant des ministres du travail, du plein emploi et de l'insertion, de la santé et de la prévention, des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

NOR : TRSR2530622A

BO du 18 décembre 2025
Arrêté du 15 décembre 2025 établissant la liste des élèves-directeurs et des élèves-directrices d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux inscrits sur la liste d’aptitude à compter du 1er janvier 2026

NOR : SFHN2530619A

BO du 18 décembre 2025
Arrêté du 15 décembre 2025 établissant la liste des élèves-directeurs et élèves-directrices des soins inscrits sur la liste d’aptitude à compter du 1er janvier 2026

NOR : SFHN2530618A

BO du 18 décembre 2025
Arrêté du 15 décembre 2025 établissant la liste des élèves-directeurs et des élèves-directrices d’hôpital inscrits sur la liste d’aptitude à compter du 1er janvier 2026

NOR : SFHN2530617A

BO du 18 décembre 2025
Arrêté du 12 décembre 2025 portant inscription au titre de l’année 2026 au tableau d’avancement à la hors classe du corps des directeurs des soins

NOR : SFHN2530615A

BO du 17 décembre 2025
Arrêté du 15 décembre 2025 portant inscription au titre de l’année 2026 au tableau d’avancement à la hors classe des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux

NOR : SFHN2530614A

BO du 17 décembre 2025
Arrêté du 11 décembre 2025 relatif à la composition du jury de l’examen de fin de formation des élèves attachés d’administration hospitalière

NOR : SFHH2530559A

BO du 11 décembre 2025
Arrêté du 4 décembre 2025 portant nomination des membres du jury de fin de scolarité des élèves-inspecteurs de l'action sanitaire et sociale de la promotion 2025-2026

NOR : TRSR2530557A

BO du 10 décembre 2025
Arrêté du 9 décembre 2025 modifiant l’arrêté du 30 octobre 2025 portant nomination des membres du Haut Conseil des professions paramédicales

NOR : SFHH2530556A

BO du 9 décembre 2025
Arrêté du 5 décembre 2025 portant nomination d’assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l’Ordre des médecins

NOR : SFHS2530552A

BO du 9 décembre 2025
Arrêté du 8 décembre 2025 modifiant l’arrêté du 11 décembre 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Normandie

NOR : SFHZ2530554A

BO du 8 décembre 2025
Arrêté du 3 décembre 2025 modifiant l’arrêté du 28 mars 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d’Azur

NOR : SFHZ2530553A

BO du 8 décembre 2025