Arrêté

Arrêté du 7 octobre 2026 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé de Martinique

NOR : SFHZ2630375A

BO du 8 octobre 2026
Arrêté du 28 septembre 2026 portant fixation du montant de valorisation d’activité au titre des soins à partir de la période de janvier 2026 et le montant du versement à effectuer au titre du rattrapage sur l’exercice antérieur (activité 2025 transmise en LAMDA) dû au Service de santé des armées

NOR : SFHH2630373A

BO du 7 octobre 2026
Arrêté du 28 septembre 2026 fixant le montant dû au titre de l’activité des soins médicaux et de réadaptation au titre des soins de la période de juin 2026 au Service de santé des armées

NOR : SFHH2630372A

BO du 7 octobre 2026
Arrêté du 5 octobre 2026 portant nomination des membres du jury national des épreuves dématérialisées et des examens cliniques objectifs structurés donnant accès au troisième cycle des études de médecine au titre de l’année universitaire 2027-2028

NOR : SFHH2630371A

BO du 6 octobre 2026
Arrêté du 1er octobre 2026 modifiant l’arrêté du 7 mars 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Occitanie

NOR : SFHZ2630370A

BO du 2 octobre 2026
Arrêté du 25 septembre 2026 portant renouvellement des membres nommés du conseil d’administration de l’Institut national de jeunes sourds de Chambéry

NOR : SFHA2630366A

BO du 25 septembre 2026
Arrêté du 24 septembre 2026 modifiant l’arrêté du 11 décembre 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Normandie

NOR : SFHZ2630365A

BO du 24 septembre 2026
Arrêté du 22 septembre 2026 portant nomination des membres de la commission d’accès dans le corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière par la voie du tour extérieur

NOR : SFHN2630364A

BO du 24 septembre 2026
Arrêté du 21 septembre 2026 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine

NOR : SFHZ2630363A

BO du 22 septembre 2026
Arrêté du 21 septembre 2026 modifiant l’arrêté du 30 octobre 2025 portant nomination des membres du Haut Conseil des professions paramédicales

NOR : SFHH2630362A

BO du 22 septembre 2026
Arrêté du 17 septembre 2026 portant nomination au Bureau central de tarification

NOR : SFHS2630359A

BO du 18 septembre 2026
Arrêté du 17 septembre 2026 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des corps de fonctionnaires de catégorie A

NOR : TRSR2630358A

BO du 17 septembre 2026
Arrêté du 15 septembre 2026 modifiant l’arrêté du 5 mars 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Bourgogne-Franche-Comté

NOR : SFHZ2630355A

BO du 16 septembre 2026
Arrêté du 15 septembre 2026 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé de Mayotte

NOR : SFHZ2630354A

BO du 16 septembre 2026
Arrêté du 11 septembre 2026 modifiant l’arrêté du 25 novembre 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé de La Réunion

NOR : SFHZ2630353A

BO du 15 septembre 2026