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Détail des résultats de recherche

• SFHX2630086S.pdf

  (PDF - 234.82 Ko)

  Publié le 20 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Décision DG n° 57-2026 du 19 février 2026 portant délégation de signature au sein de Santé publique France, l’Agence nationale de santé publique

• SFHX2630085K.pdf

  (PDF - 88.1 Ko)

  Publié le 20 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Liste des agents de contrôle de la branche maladie ayant reçu l’autorisation provisoire d’exercer leurs fonctions en applicationdes dispositions de l’arrêté du 5 mai 2014 fixant les conditions d’agrément des agents et des praticiens-conseils chargés du

• SFHS2630083A.pdf

  (PDF - 88.69 Ko)

  Publié le 17 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Arrêté du 17 février 2026 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé

• SFHS2630084A.pdf

  (PDF - 87.31 Ko)

  Publié le 17 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Arrêté du 17 février 2026 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé

• SFHB2630082S.pdf

  (PDF - 113.31 Ko)

  Publié le 17 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Décision du 16 février 2026 de la directrice générale par intérim de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médica

• SFHB2630081S.pdf

  (PDF - 114.01 Ko)

  Publié le 17 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Décision du 13 février 2026 de la directrice générale par intérim de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médica

• SFHB2630080S.pdf

  (PDF - 92.74 Ko)

  Publié le 17 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Décision du 13 février 2026 de la directrice générale par intérim de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic préimplantatoire en application des dispositions de l’article L. 2131-4-2 du code de la santé pu

• SFHB2630079S.pdf

  (PDF - 145.09 Ko)

  Publié le 17 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Décision du 11 février 2026 de la directrice générale par intérim de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médica

• SFHB2630078S.pdf

  (PDF - 112.64 Ko)

  Publié le 17 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Décision du 11 février 2026 de la directrice générale par intérim de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médica

• SFHB2630077S.pdf

  (PDF - 112.98 Ko)

  Publié le 17 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Décision du 11 février 2026 de la directrice générale par intérim de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médica

• SFHB2630076S.pdf

  (PDF - 113.51 Ko)

  Publié le 17 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Décision du 3 février 2026 de la directrice générale par intérim de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médical

• SFHB2630075S.pdf

  (PDF - 113.29 Ko)

  Publié le 17 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Décision du 29 janvier 2026 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appli

• SFHB2630074S.pdf

  (PDF - 114.13 Ko)

  Publié le 17 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Décision du 29 janvier 2026 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appli

• SFHB2630073S.pdf

  (PDF - 113.61 Ko)

  Publié le 17 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Décision du 27 janvier 2026 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appli

• SFHB2630072S.pdf

  (PDF - 113.52 Ko)

  Publié le 17 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Décision du 27 janvier 2026 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appli

• SFHX2630071K.pdf

  (PDF - 84.75 Ko)

  Publié le 17 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Liste des agents ayant reçu l’agrément provisoire de conseiller-enquêteur pour exercer leurs fonctions en application des dispositions de l’arrêté du 30 décembre 2015, modifié par l’arrêté du 29 décembre 2017, fixant les conditions d’agrément des agents

• SFHA2630070A.pdf

  (PDF - 91.08 Ko)

  Publié le 15 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Arrêté du 13 février 2026 portant renouvellement des membres nommés du conseil d’administration de l’Institut national des jeunes sourds de Bordeaux

• TRSR2630069A.pdf

  (PDF - 90.58 Ko)

  Publié le 13 février 2026

  Ce document se trouve dans :

  Arrêté du 12 janvier 2026 portant nomination des représentants du personnel à la commission ministérielle d’action sociale, instituée auprès de la directrice des ressources humaines des ministres chargés du travail et des solidarités, de la santé, des fa